CLE 15 septembre 2016

Documents en lien avec la réunion de la CLE du 15 septembre 2016 :

• renouvellement de l’autorisation d’épandage des boues de l’usine d’épuration Seine aval dans le département du Cher ;
  • présentation générale
  • demande d’autorisation
  • résumé non technique
  • étude préalable
  • document d’incidences
  • introduction atlas cartographique
  • atlas cartographique par commune
  • atlas cartographique par exploitation
  • annexes
  • projet d’avis de la CLE
• aménagement RD70 entre la RD2144 et l’installation de stockage de déchets non dangereux de la CODEV à Villenue
  • dossier loi sur l’eau
  • état parcellaire
  • plan parcellaire
  • résumé non technique
  • projet d’avis de la CLE
• diagnostic écologique et orientations de gestion de la zone de compensation des zones humides sur le site du Gué de Sellat à Evaux-les-Bains (23) ;
  • dossier
  • projet d’avis de la CLE
• PER de Villeranges