Le contrat territorial (CT) est un outil financier proposé par l’Agence de l’eau Loire Bretagne dans le but de réduire les différentes sources de pollution ou de dégradation physique des milieux aquatiques. Il permet d’intégrer l’ensemble des enjeux locaux mis … Continuer la lecture →

L’élaboration et la mise en œuvre d’un SAGE nécessitent des financements publics notamment pour les postes de dépenses liés à l’animation de la procédure, aux actions de communication ou encore la réalisation de différentes actions. Dans le cas du SAGE … Continuer la lecture →

Dépourvue de personnalité juridique, la CLE doit s’attacher les services d’une structure porteuse. Dans le cadre du SAGE Cher amont, la CLE a désigné l’Établissement public Loire (EP Loire) comme structure porteuse en charge d’assurer l’animation, le secrétariat administratif et … Continuer la lecture →

Émanation de la CLE, composée de 20 membres, chargée d’assister le Président dans ses fonctions. Le Bureau de la CLE n’a pas de pouvoir décisionnel et ne peut donc prendre aucune délibération, prérogative exclusive de la CLE. Il a pour … Continuer la lecture →

Parlement de l’Eau, composé de 64 membres, chargé d’élaborer le SAGE et de suivre sa mise en œuvre. Ses missions Véritable noyau opérationnel et décisionnel du SAGE, la CLE : organise et gère l’ensemble de la démarche ; impulse le … Continuer la lecture →