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Comptes-rendus

Réunions de la Commission Locale de l’Eau (CLE) 23 janvier 2023 : Compte-rendu – Présentation de la CLE – Présentation PEP/PAPI – bilan de la gestion quantitative (OUGC Thélis, OUGC AREA Berry, OUGC Chambre d’agriculture de l’Allier) 20 octobre 2022 … Continuer la lecture

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Délibérations

Délibérations relatives au SAGE Adoption du SAGE – 12/10/2015 Adoption du SAGE – 24/06/2015 Délibérations relatives au fonctionnement de la CLE Annexe 1 aux règles de fonctionnement de la CLE (10/2021) Règles de fonctionnement toilettées avec l’ajout d’une annexe 1 … Continuer la lecture

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Etudes

Phase d’élaboration Documents composant le SAGE : PAGD – Règlement – Atlas cartographique Pré-localisation des enveloppes de probabilité de présence de zones humides : rapport – carte 2 : Communes prioritaires en termes d’inventaire de terrain Définition des volumes prélevables … Continuer la lecture