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Comptes-rendus

Réunions de la Commission Locale de l’Eau (CLE) 23 janvier 2023 : Compte-rendu – Présentation de la CLE – Présentation PEP/PAPI – bilan de la gestion quantitative (OUGC Thélis, OUGC AREA Berry, OUGC Chambre d’agriculture de l’Allier) 20 octobre 2022 … Continuer la lecture

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Délibérations

Délibérations relatives au SAGE Adoption du SAGE – 12/10/2015 Adoption du SAGE – 24/06/2015 Délibérations relatives au fonctionnement de la CLE Annexe 1 aux règles de fonctionnement de la CLE (10/2021) Règles de fonctionnement toilettées avec l’ajout d’une annexe 1 … Continuer la lecture

Acteurs

Bureau de la CLE

Émanation de la CLE, composée de 20 membres, chargée d’assister le Président dans ses fonctions. Le Bureau de la CLE n’a pas de pouvoir décisionnel et ne peut donc prendre aucune délibération, prérogative exclusive de la CLE. Il a pour … Continuer la lecture