Acteurs

Bureau de la CLE

Émanation de la CLE, composée de 20 membres, chargée d’assister le Président dans ses fonctions. Le Bureau de la CLE n’a pas de pouvoir décisionnel et ne peut donc prendre aucune délibération, prérogative exclusive de la CLE. Il a pour … Continuer la lecture

Documents

Etudes

Phase d’élaboration Documents composant le SAGE : PAGD – Règlement – Atlas cartographique Pré-localisation des enveloppes de probabilité de présence de zones humides : rapport – carte 2 : Communes prioritaires en termes d’inventaire de terrain Définition des volumes prélevables … Continuer la lecture