Le 2 décembre 2014, à l’attention des membres des CLE des SAGE Yèvre-Auron – Cher amont et Cher aval, a été organisée une journée d’information et de sensibilisation sur la réduction/suppression de l’utilisation des pesticides en zone non agricole et … Continuer la lecture →
Délibérations relatives au SAGE Adoption du SAGE – 12/10/2015 Adoption du SAGE – 24/06/2015 Délibérations relatives au fonctionnement de la CLE Annexe 1 aux règles de fonctionnement de la CLE (10/2021) Règles de fonctionnement toilettées avec l’ajout d’une annexe 1 … Continuer la lecture →
L’élaboration et la mise en œuvre d’un SAGE nécessitent des financements publics notamment pour les postes de dépenses liés à l’animation de la procédure, aux actions de communication ou encore la réalisation de différentes actions. Dans le cas du SAGE … Continuer la lecture →
Dépourvue de personnalité juridique, la CLE doit s’attacher les services d’une structure porteuse. Dans le cadre du SAGE Cher amont, la CLE a désigné l’Établissement public Loire (EP Loire) comme structure porteuse en charge d’assurer l’animation, le secrétariat administratif et … Continuer la lecture →
Émanation de la CLE, composée de 20 membres, chargée d’assister le Président dans ses fonctions. Le Bureau de la CLE n’a pas de pouvoir décisionnel et ne peut donc prendre aucune délibération, prérogative exclusive de la CLE. Il a pour … Continuer la lecture →
Phase d’élaboration Documents composant le SAGE : PAGD – Règlement – Atlas cartographique Pré-localisation des enveloppes de probabilité de présence de zones humides : rapport – carte 2 : Communes prioritaires en termes d’inventaire de terrain Définition des volumes prélevables … Continuer la lecture →
Parlement de l’Eau, composé de 64 membres, chargé d’élaborer le SAGE et de suivre sa mise en œuvre. Ses missions Véritable noyau opérationnel et décisionnel du SAGE, la CLE : organise et gère l’ensemble de la démarche ; impulse le … Continuer la lecture →